Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEALTHCARE SOLUTIONS
DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS Ltd. (Société de Droit Britannique)

Numéro de dépôt :
95592316
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque HEALTHCARE SOLUTIONS

Déposée le 13 octobre 1995 par DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS Ltd. (Société de Droit Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEALTHCARE SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS Ltd. (Société de Droit Britannique), domicilié(e) 4 New Horizons Court Brentford, Middlesex TW8 9EP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque HEALTHCARE SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEALTHCARE SOLUTIONS est expirée depuis le 13 octobre 2005.

DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS Ltd. (Société de Droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : HEALTH ONE , DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS YOUR LINK TO BETTER CARE , D , (Marque figurative) , HEALTH ONE CLINICAL MANAGEMENT, FOR LIFE , EVIDENCE BASED MEDICINE , (Marque figurative) , YOUR LINK TO BETTER CARE , PIONEERING HEALTHCARE SOLUTIONS , DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS


DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS Ltd. (Société de Droit Britannique) - 4 New Horizons Court Brentford, Middlesex TW8 9EP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Services de gestion des coûts dans le domaine des soins de santé. Logiciels et cassettes vidéo pré-enregistrées.Publications, lettres d'informations, journaux, rapports

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).